ASSOCIATION COPROPRIETAIRES Active Saint-Denis-lès-Bourg Locataires & Proprio W012006747 Créée en 1999 gestion de la copropriete Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Denis-lès-Bourg (01000) Identifiants RNAW012006747 HIST.0012010335 Historique Créée le 20/01/1999, dernière déclaration le 20/01/1999 4 évènements 20/01/1999 Création 20/01/1999 Dernière déclaration 20/02/1999 Publication au Journal Officiel 07/09/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.