FEDERATION RHONE ALPES DES DECORES DU TRAVAIL Active Vonnas Maisons de retraite Action sociale W012006575 430105015 Créée en 1989 defense des interets des decores du travail Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Vonnas (01540) LUPONAS, 01540 VONNAS Identifiants RNAW012006575 SIREN430105015 HIST.0012010575 Historique Créée le 20/07/1989, dernière déclaration le 10/11/1999 5 évènements 11/04/1983 Enregistrement INSEE 20/07/1989 Création 10/11/1999 Dernière déclaration 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 18/07/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de retraite / Action sociale Maisons de retraite 021020foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées Action sociale NAF 88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1999-12-11 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.