CIVRIEUX LA 6EME CLASSE!!!!!! Active Civrieux Défense & Sauvegarde Parents d'élèves W012006561 Créée en 1999 ouverture d'une 6eme classe a l'ecole publique de civrieux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Civrieux (01390) Identifiants RNAW012006561 HIST.0012010558 Historique Créée le 14/10/1999, dernière déclaration le 14/10/1999 4 évènements 14/10/1999 Création 14/10/1999 Dernière déclaration 20/11/1999 Publication au Journal Officiel 17/07/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde / Parents d'élèves Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.