LES CAVETS 76 Active Tossiat Études historiques W012006529 Créée en 1999 decouverte de patrimoine Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tossiat (01250) Identifiants RNAW012006529 HIST.0012010524 Historique Créée le 15/09/1999, dernière déclaration le 15/09/1999 4 évènements 15/09/1999 Création 15/09/1999 Dernière déclaration 09/10/1999 Publication au Journal Officiel 10/07/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.