AMICALE DES CLASSES EN 9 ET 4 DE TOSSIAT Active Tossiat Théâtre & Spectacle W012006427 Créée en 1998 regrouper les personnes nees en 9 et 4 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tossiat (01250) Identifiants RNAW012006427 HIST.0012010292 Historique Créée le 23/11/1998, dernière déclaration le 23/11/1998 4 évènements 23/11/1998 Création 23/11/1998 Dernière déclaration 26/12/1998 Publication au Journal Officiel 21/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Théâtre & Spectacle Théâtre & Spectacle 006070théâtre, marionnettes, cirque, spectacles de variété Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.