FOOTBALL CLUB CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE (F.C.C.H.B.) Active Bourg-en-Bresse Football W012006133 Créée en 1998 pratique du football Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012006133 HIST.0012010057 Historique Créée le 10/03/1998, dernière déclaration le 10/03/1998 4 évènements 10/03/1998 Création 10/03/1998 Dernière déclaration 04/04/1998 Publication au Journal Officiel 05/04/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.