BILLARD CLUB CEYZERIAT Active Ceyzériat Jeux de société W012005939 Créée en 1997 loisir et competition Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ceyzériat (01250) Identifiants RNAW012005939 HIST.0012009838 Historique Créée le 19/08/1997, dernière déclaration le 19/08/1997 4 évènements 19/08/1997 Création 19/08/1997 Dernière déclaration 06/09/1997 Publication au Journal Officiel 24/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jeux de société Jeux de société 007005bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société... Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.