LES ACCROMANONS Active Bourg-en-Bresse Sport Loisirs W012005897 Créée en 1997 faciliter l'organisation de rencontres amicales et sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012005897 HIST.0012009808 Historique Créée le 23/06/1997, dernière déclaration le 23/06/1997 4 évènements 23/06/1997 Création 23/06/1997 Dernière déclaration 12/07/1997 Publication au Journal Officiel 10/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Loisirs Sport 011000Sports, activités de plein air Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.