COMITE D'ANIMATION D'HAUTECOURT ROMANECHE Active Hautecourt-Romanèche Comités des fêtes Loisirs W012005890 839412202 Créée en 1997 animation et loisirs Contact FICHEhautecourtromaneche.grandbourg.fr/2819-comite-d-animation.htmmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Hautecourt-Romanèche Siège Hautecourt-Romanèche (01250) 01250 HAUTECOURT-ROMANECHE Identifiants RNAW012005890 SIREN839412202 HIST.0012009800 Historique Créée le 11/06/1997, dernière déclaration le 27/03/2024 6 évènements 11/06/1997 Création 11/06/1997 Enregistrement INSEE 11/06/1997 Dernier évènement INSEE 28/06/1997 Publication au Journal Officiel 27/03/2024 Dernière déclaration 26/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Hautecourt-Romanèche : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie