AMICALE DES CLASSES 69 Active Montmerle-sur-Saône Théâtre & Spectacle W012005883 Créée en 1997 financement pour les fetes de la classe 69 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montmerle-sur-Saône (01090) Identifiants RNAW012005883 HIST.0012009792 Historique Créée le 04/06/1997, dernière déclaration le 01/07/1999 4 évènements 04/06/1997 Création 21/06/1997 Publication au Journal Officiel 01/07/1999 Dernière déclaration 10/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Théâtre & Spectacle Théâtre & Spectacle 006070théâtre, marionnettes, cirque, spectacles de variété Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.