BOURG SPORTS EQUESTRES

Active Bourg-en-Bresse 1990-02-22
M

Mission

organiser des compétitions officielles et des manifestations équestres ; promouvoir le cheval et les activités équestres ; afin de réaliser cet objet, l'association peut notamment organiser toutes manifestations publiques, opérations de promotion, conférences, colloques ou publications, en France et à l'étranger ; s'assurer le concours de tout partenaire financier, commercial, industriel ou autre directement concerné par la mission, l'objet ou les activités de l'association ou susceptible de l'être ; réaliser, pour ses membres ou pour le compte de tiers, toutes études, recherches ou enquêtes, en rapport avec son objet ; et plus généralement, entreprendre toute action susceptible d'en faciliter la réalisation. Les ressources de l'association se composent du produit des cotisations versées par les membres, de dons et aides privées que l'association peut recevoir, des subventions de l'état, des départements, des communes ou communautés de communes, des établissements publics, de produit de son activité et toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-en-Bresse (01000)

Associations de Bourg-en-Bresse

Siège INSEE

1380 BOULEVARD DES CRETES DU REVERMONT, 01000 BOURG-EN-BRESSE

Contact

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Identifiants

RNA
W012005249
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
411856842
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012007742
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr