LES MYOSOTIS Active Saint-Laurent-sur-Saône Faune sauvage W012005181 Créée en 1994 fleurissement de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Laurent-sur-Saône (01750) Identifiants RNAW012005181 HIST.0012009007 Historique Créée le 07/11/1994, dernière déclaration le 08/02/2002 4 évènements 07/11/1994 Création 23/11/1994 Publication au Journal Officiel 08/02/2002 Dernière déclaration 25/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Faune sauvage Faune sauvage 024025préservation de la faune sauvage Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.