L'ESCARGOT RHONALPIN Active Bourg-en-Bresse Développement éco W012005171 Créée en 1995 promouvoir les produits de ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012005171 HIST.0012009075 Historique Créée le 11/01/1995, dernière déclaration le 05/06/2002 4 évènements 11/01/1995 Création 25/01/1995 Publication au Journal Officiel 05/06/2002 Dernière déclaration 22/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Développement éco Développement éco 022542association à but commercial, développement économique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.