LES CAVETS 93 DE CEYZERIAT Active Ceyzériat Classes d'âge W012005125 Créée en 1994 création et organisation d'une amicale classe Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ceyzériat (01250) Identifiants RNAW012005125 HIST.0012008985 Historique Créée le 13/10/1994, dernière déclaration le 19/05/2008 4 évènements 13/10/1994 Création 26/10/1994 Publication au Journal Officiel 19/05/2008 Dernière déclaration 18/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.