AMICALE CLUB PETANQUE DE MIZERIEUX Active Misérieux Pétanque W012005063 Créée en 1993 divertissement et concours Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Misérieux (01600) Identifiants RNAW012005063 HIST.0012008738 Historique Créée le 18/11/1993, dernière déclaration le 25/11/1997 4 évènements 18/11/1993 Création 08/12/1993 Publication au Journal Officiel 25/11/1997 Dernière déclaration 12/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1993-12-08 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.