BELLEVUE Active Montluel Matériel médical W012004775 Créée en 1988 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montluel (01120) Identifiants RNAW012004775 HIST.0012007277 Historique Créée le 05/05/1988, dernière déclaration le 24/11/1999 4 évènements 05/05/1988 Création 25/05/1988 Publication au Journal Officiel 24/11/1999 Dernière déclaration 21/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Matériel médical Matériel médical 017075gestion de matériel médical Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.