ASSOCIATION POUR LE RESPECT DES DROITS DES RIVERAINS DU BAS-SURAN

Active Neuville-sur-Ain 1988-04-20
M

Mission

defense et protection des interets de ses membres,proprietaires et exploitants des terres riveraines du bas-suran

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Neuville-sur-Ain (01160)

Associations de Neuville-sur-Ain

Contact

#

Identifiants

RNA
W012004747
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012007265
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr