COMITE DE FLEURISSEMENT Active Saint-André-d'Huiriat Jardins W012004700 Créée en 1989 fleurir le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-André-d'Huiriat (01290) Identifiants RNAW012004700 HIST.0012007463 Historique Créée le 24/02/1989, dernière déclaration le 27/11/2015 4 évènements 24/02/1989 Création 29/03/1989 Publication au Journal Officiel 27/11/2015 Dernière déclaration 27/11/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jardins Jardins 007070jardins ouvriers, floralies Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.