BUGGY CLUB DE VILLIEU Active Villieu-Loyes-Mollon Sports mécaniques W012004693 Créée en 1985 obuggy club de villieu' Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villieu-Loyes-Mollon (01800) Identifiants RNAW012004693 HIST.0012006564 Historique Créée le 10/04/1985, dernière déclaration le 23/02/1995 4 évènements 10/04/1985 Création 02/05/1985 Publication au Journal Officiel 23/02/1995 Dernière déclaration 17/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1985-05-02 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.