COMITE DE FLEURISSEMENT DE SAINT MARTIN LE CHATEL Active Saint-Martin-le-Châtel Jardins W012004618 788712404 Créée en 1988 fleurissement et embellissement du village Contact FICHEmairie-saintmartinlechatel.fr/vie-associative/les-associations-de-la-commune/comite-de-fleurissementmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Saint-Martin-le-Châtel Siège Saint-Martin-le-Châtel (01310) LE BOURG, 01310 SAINT-MARTIN-LE-CHATEL Identifiants RNAW012004618 SIREN788712404 HIST.0012007210 Historique Créée le 08/02/1988, dernière déclaration le 27/03/2024 6 évènements 08/02/1988 Création 02/03/1988 Publication au Journal Officiel 01/05/2012 Enregistrement INSEE 01/05/2012 Dernier évènement INSEE 27/03/2024 Dernière déclaration 27/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jardins Jardins 007070jardins ouvriers, floralies Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Saint-Martin-le-Châtel : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie