QUINZE DE L'EUROPE Active Péronnas Rugby W012004453 Créée en 1983 pratique du sport loisir. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Péronnas (01960) Identifiants RNAW012004453 HIST.0012006066 Historique Créée le 05/05/1983, dernière déclaration le 03/01/2024 4 évènements 05/05/1983 Création 12/05/1983 Publication au Journal Officiel 03/01/2024 Dernière déclaration 03/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.