UNION COMMERCIALE DE SAINT TRIVIER DE COURTES Active Saint-Trivier-de-Courtes Commerçants & Foires W012004126 Créée en 1978 ounion commerciale de saint trivier de courtes' Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Trivier-de-Courtes (01560) Identifiants RNAW012004126 HIST.0012005242 Historique Créée le 27/10/1978, dernière déclaration le 28/01/2019 4 évènements 27/10/1978 Création 08/11/1978 Publication au Journal Officiel 28/01/2019 Dernière déclaration 04/02/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.