rassembler les anciens de bressolles ; créer, animer, soutenir toute action a but culturelles ; valoriser et promouvoir le patrimoine communal ; soutenir toutes activités nouvelles permettant le rapprochement des bressolands
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : animons bressolles a pour but- de susciter- de créer- de coordonner- d'animer- de soutenirtoutes manifestations culturelle, folklorique, sportive, ludique, caritative, ayant pour objectif la rencontre et le divertissement des habitants de bressolles, sur la commune de bressolles ou sur le canton, ainsi que de valoriser et promouvoir le patrimoine communal de bressolles ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 01
Préfecture : Ain
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202600050018
Numéro de l'annonce : 18
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W012003869
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0012004953
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 012P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03