COMITE DE FLEURISSEMENT Active Saint-Paul-de-Varax Jardins W012003756 Créée en 2008 fleurir la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Paul-de-Varax (01240) Identifiants RNAW012003756 HIST.0012013492 Historique Créée le 21/04/2008, dernière déclaration le 19/04/2011 4 évènements 21/04/2008 Création 10/05/2008 Publication au Journal Officiel 19/04/2011 Dernière déclaration 07/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jardins Jardins 007070jardins ouvriers, floralies Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.