LA VOGUE Dissoute Cormoranche-sur-Saône Comités des fêtes W012003695 Créée en 2011 Cette association est dissoute depuis le 2012-12-17. animation pour la fête du village
Données officielles Sources / RNA Siège Cormoranche-sur-Saône (01290) Identifiants RNAW012003695 Historique Créée le 01/03/2011, dernière déclaration le 15/03/2013 5 évènements 01/03/2011 Création 19/03/2011 Publication au Journal Officiel 17/12/2012 Dissolution 15/03/2013 Dernière déclaration 28/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.