CONSEIL DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE ET DES ECOLES PUBLIQUES ELEMENTAIRES DU CANTON DE PONT DE VAUX Active Pont-de-Vaux Parents d'élèves W012003693 Créée en 1970 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-de-Vaux (01190) Identifiants RNAW012003693 HIST.0012003161 Historique Créée le 14/12/1970, dernière déclaration le 01/12/1999 4 évènements 14/12/1970 Création 31/12/1970 Publication au Journal Officiel 01/12/1999 Dernière déclaration 28/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.