ASSOCIATION DES COMBATTANTS, COMBATTANTS DE LA LIBERATION, COMBATTANTS DES T.O.E. ET D'A.F.N., VICTIMES DES GUERRES DE L'UNION FEDERALE, SECTION DE TREFFORT-CUISIAT-PRESSIAT

Active Treffort-Cuisiat 1970-11-18
M

Mission

maintenir entre ses membres la camaraderie et l'union qui ont existé pendant les guerres et conserver,vis a vis du pays,la valeur du sang versé et du danger couru.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Treffort-Cuisiat (01370)

Associations de Val-Revermont

Contact

#

Identifiants

RNA
W012003688
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012003153
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr