COMITE D'AIDE AUX PERSONNES AGEES Active Confrançon Action sociale W012003645 Créée en 1968 aide aux personnes agees Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Confrançon (01310) Identifiants RNAW012003645 HIST.0012002943 Historique Créée le 26/09/1968, dernière déclaration le 28/07/2008 4 évènements 26/09/1968 Création 11/10/1968 Publication au Journal Officiel 28/07/2008 Dernière déclaration 15/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.