COMITE DE L'AIN DE HANDBALL

Active Meximieux 1972-07-07
M

Mission

rassembler toutes les associations sportives faisant pratiquer le handball sur le territoire de compétence défini par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur et correspondant au département de l'ain; organiser, de développer et contrôler la pratique du handball sur le territoire ci-dessus défini; entretenir toutes les relations utiles avec les autorités de tutelle, le comité départemental olympique et sportif de l'ain et les collectivités territoriales départementales

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Meximieux (01800)

Associations de Meximieux

Siège INSEE

RUE DU BAN THEVENIN, 01800 MEXIMIEUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W012003632
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
415244847
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012003373
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Handball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr