CLUB SPORTIF DE NEUVILLE SUR AIN Active Neuville-sur-Ain Nautisme W012003552 Créée en 1967 oclub sportif de neuville sur ain' Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Neuville-sur-Ain (01160) Identifiants RNAW012003552 HIST.0012002840 Historique Créée le 20/05/1967, dernière déclaration le 31/08/1998 4 évènements 20/05/1967 Création 01/06/1967 Publication au Journal Officiel 31/08/1998 Dernière déclaration 25/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Nautisme Nautisme 011095nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1967-06-01 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.