SOU DES ECOLES LAIQUES DE TOSSIAT

Active Tossiat 1975-07-04
M

Mission

assurer la défense et le rayonnement de l'école laïque et publique en aidant à l'amélioration de la vie matérielle, du développement intellectuel et sportif, de la santé et du bien être des élèves de l'école ; assurer le prolongement de l'action de l'école publique par l'animation, en son sein, d'activités diverses à caractère éducatif, artistique, culturel, sportif, récréatif, social, pour l'ensemble des élèves de l'école

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tossiat (01250)

Associations de Tossiat

Siège INSEE

ECOLE MIXTE, 01250 TOSSIAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W012003309
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
308759331
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
30875933100017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0012003720
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr