BOULE DE L'ESPERANCE D'ARS Active Ars-sur-Formans Pétanque Club de sport W012003245 520007980 Créée en 1953 pratique du sport boules Contact ANNUAIREars-sur-formans.fr/ars-sur-formans/category/action-sociale-vie-associative/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie d'Ars-sur-Formans Siège Ars-sur-Formans (01480) 01480 ARS-SUR-FORMANS Identifiants RNAW012003245 SIREN520007980 HIST.0012002001 Historique Créée le 28/01/1953, dernière déclaration le 23/07/2025 6 évènements 28/01/1953 Création 28/01/1953 Enregistrement INSEE 28/01/1953 Dernier évènement INSEE 06/02/1953 Publication au Journal Officiel 23/07/2025 Dernière déclaration 23/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1953-02-06 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie d'Ars-sur-Formans : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune