COMITE DES FETES DE CHALAMONT Active Chalamont Comités des fêtes W012003238 Créée en 1952 comite des fêtes de chalamont. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chalamont (01320) Identifiants RNAW012003238 HIST.0012001958 Historique Créée le 13/05/1952, dernière déclaration le 24/11/2021 4 évènements 13/05/1952 Création 12/06/1952 Publication au Journal Officiel 24/11/2021 Dernière déclaration 26/05/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.