ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE L'AIN

Active Saint-Bernard 1990-05-09
M

Mission

défendre la liberté municipale ; faire prendre en considération les problèmes particuliers des communes rurales ; informer et former les élus locaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Bernard (01600)

Associations de Saint-Bernard

Siège INSEE

390 RUE DE LA SAONE, 01600 SAINT-BERNARD

Contact

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Identifiants

RNA
W012003210
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498379692
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012007794
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

action politique locale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr