COMITE D'INITIATIVE DE CEYZERIAT Active Ceyzériat Offices de tourisme W012003120 779314608 Créée en 1946 rendre le pays agreable a ses habitants et aux touristes Contact EMAILcomiteinitiativesdeceyzeriat@gmail.commairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Ceyzériat Siège Ceyzériat (01250) 1 PLACE JEAN MOULIN, 01250 CEYZERIAT Identifiants RNAW012003120 SIREN779314608 HIST.0012001396 Historique Créée le 12/08/1946, dernière déclaration le 23/01/2024 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 12/08/1946 Création 07/09/1946 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 23/01/2024 Dernière déclaration 24/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Offices de tourisme Offices de tourisme 034240syndicats d'initiative, offices de tourisme, salons du tourisme Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Ceyzériat : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi.