CANTINE SCOLAIRE DE SAINT ETIENNE SUR REYSSOUZE Active Saint-Étienne-sur-Reyssouze Cantines W012003064 Créée en 1938 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Étienne-sur-Reyssouze (01190) Identifiants RNAW012003064 HIST.0012000914 Historique Créée le 07/05/1938, dernière déclaration le 16/01/1997 4 évènements 07/05/1938 Création 31/05/1938 Publication au Journal Officiel 16/01/1997 Dernière déclaration 29/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cantines Cantines 022510cantines, restaurants d'entreprises Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1938-05-31 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.