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Mission
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Commune & Contact
Commune
Val-Revermont (01370)Siège INSEE
PL DE L'EGLISE, 01370 SAINT-ETIENNE-DU-BOISContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012003029
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
828088161
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012000645
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1933-01-13
Activité
chant choral, musique
NAF : Enseignement culturel
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr