ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES PATRIMOINES DU VAL DE SAONE ET DE LA DOMBES DU SUD-PRIVALS

Active Trévoux 1996-01-11
M

Mission

sauvegarde des patrimoines de toute nature et particulièrement du patrimoine technologique, des métiers industriels et artisanaux des pays de la dombes du sud et des rives de la saône

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trévoux (01600)

Associations de Trévoux

Siège INSEE

QUAI DE SAONE, 01600 TREVOUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W012003019
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
443904909
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012009370
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr