LES FONTAINES DU HAMEAU DES ANDRES

Active BEYNOST 2010-10-14
M

Mission

gérer et administrer un réseau privé des eaux de sources

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

BEYNOST (01700)

Associations de Beynost

Contact

#

Identifiants

RNA
W012002932
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr