COMITE DE JUMELAGE DE TOSSIAT

Active Tossiat 1997-02-11
M

Mission

favoriser, dans le cadre des engagements pris par les communes et consignés dans la charte de jumelage, signée par les maires, l'établissement de relations entre les habitants de la commune de Tossiat avec ceux de la ville jumelle

Domaines

  • jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
@

Commune & Contact

Commune

Tossiat (01250)

Associations de Tossiat

Siège INSEE

MAIRIE, 01250 TOSSIAT

Contact

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Identifiants

RNA
W012002786
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
789950789
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012009697
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr