ASSOCIATION "LE CHAMP DE LA JEANNE"

Active Saint-Trivier-de-Courtes 2010-08-05
M

Mission

réunir toutes les personnes concernées par la vie communale de Saint Trivier de Courtes pour analyser avec elles tous les problèmes qu'elles rencontrent, les faire remonter au conseil municipal et arriver à trouver avec le conseil une solution permettant un juste équilibre entre l'intérêt général et les intérêts particuliers ; faire le point des litiges en cours ; oeuver à leur solution ; prévenir tout litige futur et si besoin porter les affaires en justice

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Trivier-de-Courtes (01560)

Associations de Saint-Trivier-de-Courtes

Contact

#

Identifiants

RNA
W012002721
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Activité

action politique locale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr