SOU DES ECOLES LAIQUES ET D'EDUCATION POPULAIRE DE PONT DE VEYLE Active Pont-de-Veyle W012002585 789792587 Créée en 1913 assurer la defense et le rayonnement de l'ecole laique Contact EMAILsoudesecoles.pdveyle@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pont-de-Veyle (01290) GRANDE RUE, 01290 PONT-DE-VEYLE Identifiants RNAW012002585 SIREN789792587 SIRET78979258700014 HIST.0012000101 Historique Créée le 24/02/1913, dernière déclaration le 09/10/2025 5 évènements 24/02/1913 Création 25/11/2012 Enregistrement INSEE 25/11/2012 Dernier évènement INSEE 09/10/2025 Dernière déclaration 10/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.