COTIERE HANDBALL Active Saint-Maurice-de-Beynost Handball Club de sport W012002471 530346774 Créée en 2003 pratique du handball Contact WEBwww.cotierehandball.frEMAILcontact@cotierehandball.frFICHEsaint-maurice-de-beynost.fr/vie-associative/sport/205-cotiere-handballmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Saint-Maurice-de-Beynost Siège Saint-Maurice-de-Beynost (01700) 32 ROUTE DE GENEVE, 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST Identifiants RNAW012002471 SIREN530346774 HIST.0012011883 Historique Créée le 01/10/2003, dernière déclaration le 21/07/2021 6 évènements 01/10/2003 Création 18/10/2003 Publication au Journal Officiel 18/10/2003 Enregistrement INSEE 26/06/2021 Dernier évènement INSEE 21/07/2021 Dernière déclaration 19/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball / Club de sport Handball 011070Handball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Saint-Maurice-de-Beynost : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie