COTIERE HANDBALL Active Saint-Maurice-de-Beynost Handball Club de sport W012002471 530346774 Employeuse Créée en 2003 pratique du handball Contact WEBwww.cotierehandball.frEMAIL...@cotierehandball.frAfficherFICHEsaint-maurice-de-beynost.fr/vie-associative/sport/205-cotiere-handballmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Saint-Maurice-de-Beynost Siège Saint-Maurice-de-Beynost (01700) 32 ROUTE DE GENEVE, 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST Identifiants RNAW012002471 SIREN530346774 HIST.0012011883 Historique Créée le 01/10/2003, dernière déclaration le 25/09/2026 6 évènements 01/10/2003 Création 18/10/2003 Publication au Journal Officiel 18/10/2003 Enregistrement INSEE 26/06/2021 Dernier évènement INSEE 25/09/2026 Dernière déclaration 28/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball / Club de sport Handball 011070Handball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Saint-Maurice-de-Beynost : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie