ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) SAINT CHARLES, SIMANDRE SUR SURAN Dissoute Simandre-sur-Suran Éducation W012002130 Créée en 1947 Cette association est dissoute depuis le 2014-02-07. gestion de l'école
Données officielles Sources / RNA Siège Simandre-sur-Suran (01250) Identifiants RNAW012002130 HIST.0012001512 Historique Créée le 02/05/1947, dernière déclaration le 14/03/2014 5 évènements 02/05/1947 Création 20/05/1947 Publication au Journal Officiel 07/02/2014 Dissolution 14/03/2014 Dernière déclaration 10/04/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.