CERCLE SEBASTIEN CASTELLION Active Bourg-en-Bresse Autres recherches W012001916 Créée en 1998 promotion du pluralisme des idées et de liberté de conscience Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012001916 HIST.0012010085 Historique Créée le 08/04/1998, dernière déclaration le 18/06/2026 4 évènements 08/04/1998 Création 09/05/1998 Publication au Journal Officiel 18/06/2026 Dernière déclaration 19/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Autres recherches Autres recherches 016050autres associations de recherche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.