SOCIETE DU SOU DES ECOLES LAIQUES DE CHARNOZ Active Charnoz-sur-Ain Parents d'élèves W012001822 Créée en 1939 aide aux enfants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charnoz-sur-Ain (01800) Identifiants RNAW012001822 HIST.0012000966 Historique Créée le 10/03/1939, dernière déclaration le 27/09/2026 4 évènements 10/03/1939 Création 31/03/1939 Publication au Journal Officiel 27/09/2026 Dernière déclaration 28/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.