SOU DES ECOLES LAIQUES DE SAINT JULIEN-MANTENAY Active Saint-Julien-sur-Reyssouze Parents d'élèves W012001807 Créée en 1930 défense et rayonnement de l'école laïque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) Identifiants RNAW012001807 HIST.0012000454 Historique Créée le 29/01/1930, dernière déclaration le 22/01/2016 4 évènements 29/01/1930 Création 07/02/1930 Publication au Journal Officiel 22/01/2016 Dernière déclaration 19/02/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.