SOCIETE DU SOU DES ECOLES LAIQUES ET D'EDUCATION PERMANENTE DE DOMPIERRE SUR VEYLE

Active Dompierre-sur-Veyle 1939-02-15
M

Mission

défense et rayonnement de l'école laique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dompierre-sur-Veyle (01240)

Associations de Dompierre-sur-Veyle

Siège INSEE

ECOLE, 01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W012001784
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779327402
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012000963
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr