ASSOCIATION SPORTIVE HAUTECOURT-ROMANECHE Active Hautecourt-Romanèche Football W012001689 Créée en 1976 développer la pratique des sports et susciter des liens d'amitié entre ses membres Contact WEBashrfoot.e-monsite.com
Données officielles Sources / RNA Siège Hautecourt-Romanèche (01250) Identifiants RNAW012001689 HIST.0012003837 Historique Créée le 04/06/1976, dernière déclaration le 10/07/2024 4 évènements 04/06/1976 Création 18/06/1976 Publication au Journal Officiel 10/07/2024 Dernière déclaration 09/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.