EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE Active Bourg-en-Bresse Religion W012001479 Créée en 1982 exercice du culte protestant évangélique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-en-Bresse (01000) Identifiants RNAW012001479 HIST.0012005805 Historique Créée le 04/02/1982, dernière déclaration le 22/01/2024 4 évènements 04/02/1982 Création 12/02/1982 Publication au Journal Officiel 22/01/2024 Dernière déclaration 27/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Cultuelle / Simple Cultuelle UAssociation cultuelle au sens de la loi de 1905, dont l'objet est l'exercice d'un culte. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.